Faculté de Droit et Science Politique Faculté de Droit et Science Politique - Toulouse

Formation

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Masters

Master (M2) mention Droit Social parcours Droit et Sciences du Travail Européen


Durée de la formation
1 an
Niveau de recrutement
Bac + 4
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1), International
Accessible en
Formation initiale
Formation en alternance
Formation à distance

Responsable(s) pédagogique(s)

Spécificités

La dimension internationale constitue la grande spécificité du Master. La mobilité des étudiants s'effectue dans le cadre de programmes de financement Erasmus+ (pour l’Europe). 

L'étudiant a plusieurs possibilités :

1- Le Master en Droit et sciences du travail européen seul :
  • Les étudiants peuvent suivre la totalité des enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole
  • Des étudiants sélectionnés peuvent suivre les enseignements du 1er semestre au Canada (Université de Montréal - École des relations industrielles) et ceux du second à Toulouse. Attention: pour pouvoir candidater à cette mobilité, les étudiants doivent avoir obtenu une moyenne minimum de 12/20 pour vos  trois années de licence et sur le premier semestre du Master 1.

2- Le Master en droit et sciences du travail européen et le diplôme d'université "Master européen en sciences du travail" :
  • les étudiants suivent les enseignements du 1° semestre à l'Université Toulouse 1 Capitole et ceux du second semestre dans une Université du Réseau Labor studies.
  • Cette possibilité est proposée aux étudiants qui ont fait la preuve d'une connaissance suffisante d'une langue étrangère : Anglais, Espagnol, Italien, Allemand ou Portugais (inscription obligatoire aux deux diplômes Master et DU - voir plus haut).

Objectifs

Cette formation présente la spécificité de former des étudiants compétents à la fois en économie du travail, en droit social et en ressources humaines, dans une perspective européenne comparative.

L’objectif est de permettre à l’étudiant d’acquérir les compétences suivantes :
  • mesurer et résoudre les problèmes posés par des relations de travail internationales,
  • maîtriser les outils de diagnostic du marché du travail, au service des personnes en recherche d'emploi ou en  réorientation professionnelle,

Compétences visées

Effectuer une veille juridique en droit du travail ; Intégrer les données des domaines corollaires (problématiques RH, sociologie, économie, science politique) à un droit plus que tout autre impacté par les environnements politiques et socio-économiques ; Avoir une vision prospective d’un droit du travail en constante évolution, en dominer la dimension pratique et l’application, en proposer une analyse critique permettant notamment d’anticiper ses développements:

  • Par l’analyse des textes légaux et conventionnels, et d’une jurisprudence très sensible aux évolutions socio-économiques,
  • Par l’analyse des contentieux.

Savoir être un praticien du droit social, destiné :

  • Aux carrières d’encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l’entreprise,
  • À la pratique libérale – avocats spécialisés, conseils ou consultants, conseils en recrutement et dynamiques de carrière…
  • Ou à même de jouer un rôle dans les structures institutionnelles liées à l’emploi (Pôle emploi, Régions…) et à la protection sociale (organismes de Sécurité sociale et de protection sociale complémentaire, Pole emploi…), nationales, européens ou internationales.

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Partenariats entreprises

Le DU "Master européen en sciences du travail" est délivré par le réseau européen (Labor Studies). Ce réseau a été retenu parmi les 11 meilleurs réseaux européens sélectionnés par l’European University Association (organisation représentative des universités européennes et des conférences nationales des présidents d’université).

Le Réseau Labor Studies comprend les universités suivantes :
( * les enseignements sont dispensés en anglais ) 
  • Université catholique de Louvain la neuve (Belgique)
  • University College Dublin (Irlande)
  • Université de Florence (Italie)
  • Université de Lisbonne (Portugal)
  • Université de Milan (Italie) *
  • Université de Trier (Allemagne)
  • Université de Brême (Allemagne) *
  • Université de Warwick (Grande-Bretagne)
  • The London School of Economics and Political Science (Grande-Bretagne)
  • Université autonome de Barcelone (Espagne)
  • Université d'Amsterdam (Pays-Bas) * (TOEFL obligatoire)


Le Master développe une politique active du partenariat en direction des acteurs de la vie économique et sociale. Le partenariat prend des formes variées (parrainage de promotion, interventions en formation, financement, contrats de formation en alternance, stages).

Entreprises partenaires du Master :

  • Laboratoire Pierre Fabre
  • Fédération BTP (31)
  • Airbus
  • EADS
  • Centre Claudius Rigaud
  • ANDRH
  • Institut Régional du travail
  • Altedia
  • Cegos
  • Barreau de Toulouse
  • URSSAF (31)
  • CCI Toulouse
  • OPCA
  • Conseil Régional Midi Pyrénées
  • Carif Oref Midi-Pyrénées
  • Confédération européenne des syndicats
  • RH partners
  • Talc de Luzenac
  • Alcatel Alenia Space
Langues d'enseignement
Français, Anglais

Conditions d'accès

L’accès au M2 Droit et Sciences du Travail Européen est sélectif :

Ont vocation à être admis en M2 Droit et Sciences du Travail Européen, les étudiants titulaires d’un M1 Droit mention Droit Social, ou d’un autre M1 de Droit, d’économie ou de gestion, ou d’un diplôme jugé équivalent ou au titre de la mobilité internationale.

Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié d’une validation partielle des acquis de l’expérience, ou d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, ou d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine. Dans tous les cas, l’admission en Master 2 est effectuée au vu de l’ensemble du dossier universitaire et/ou professionnel du candidat ainsi que d’une lettre de motivation. L’admission peut être subordonnée à l’acquisition de certains prérequis. 

admission

Candidatures anticipées - Mobilité 1er semestre à l'Université de Montreal:
Les étudiants souhaitant effectuer une mobilité à l'Université de Montreal au 1er semestre doivent remplir un dossier de candidature à la mobilité en plus du dossier de candidature au M2 ; ils doivent avoir obtenu la moyenne de 12/20 pour les trois années de licence et le premier semestre de Master 1.
Appel à candidatures ouvert du 14/01/2020 au 9/03/2020 / entretiens le 27/03/2020
Fiche de candidature à la mobilité au premier semestre (Université de Montréal) 


Etudiants dont le diplôme d'accès est français : consulter la procédure
Etudiants dont le diplôme d'accès est étranger : consulter la procédure

Alternance : Cette formation est accessible en alternance. Si vous souhaitez suivre cette formation sous contrat d’alternance, cliquez ICI.

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
  • le justificatif de l’état civil ;
  • le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation souhaitée,  pourront être également demandés :
  • une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
  • un CV ;
  • une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue)  ;
En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.


Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 27 avril au 26 mai 2020.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Capacités :
La capacité d'accueil pour la mention droit social est fixée à 105 places. (FI, Présentiel et FOAD).

Organisation générale des études

Modalités de la formation :
La formation dispensée en M2 Droit et Sciences du travail Européen peut être suivie en formation initiale, en formation continue (Accueil de stagiaires participant au Plan régional de formation professionnel), en alternance (contrats de professionnalisation), ou bien en formation ouverte  à distance (FOAD).

L’étudiant a aussi la possibilité de suivre un semestre du cursus intégré à l’étranger. C’est la raison pour laquelle cette formation s’articule sur un découpage explicite en semestres, la mobilité internationale de formation pouvant s’effectuer soit au premier semestre (Ecole des relations industrielles de Montréal, Canada), soit au second (dans l’une des universités du réseau Labor Studies). Dans ce second cas, l’étudiant obtient alors, outre le M2 DSTE, un diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies : le master Européen en Sciences du Travail. Ce réseau a été retenu parmi les 11 meilleurs réseaux européens sélectionnés par l’European University Association (organisation représentative des universités européennes et des conférences nationales des présidents d’université).

Réseau Européen :
  • Université catholique de Louvain la neuve (Belgique)*
  • University College Dublin (Irlande)
  • Université de Florence (Italie)
  • Université de Lisbonne (Portugal)
  • Université de Milan (Italie) *
  • Université de Trier (Allemagne) *
  • Université de Brême (Allemagne) *
  • Université de Warwick (Grande-Bretagne)
  • The London School of Economics and Political Science (Grande-Bretagne)
  • Université autonome de Barcelone (Espagne) **
  • Université d'Amsterdam (Pays-Bas) * (TOEFL obligatoire)
  • National University of Political Studies and Public Administration (Roumanie) *
  • Univerza v Ljuljani (Slovénie) *
* les enseignements sont dispensés en anglais
**les enseignements sont dispensés en espagnol et en catalan

Ainsi, l’étudiant a  plusieurs possibilités :

1- Le Master en Droit et sciences du travail européen seul :
Les étudiants peuvent suivre la totalité des enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole (en formation initiale, en formation continue ou en alternance - contrat de professionnalisation).
Des étudiants sélectionnés peuvent suivre les enseignements du 1er semestre au Canada (Université de Montréal - École des relations industrielles) et ceux du second à Toulouse.

2- Le Master en Droit et sciences du travail européen et le Master européen en sciences du travail (diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies) :

Dans ce cas, les étudiants suivent les enseignements du 1° semestre à l'Université Toulouse 1 Capitole et ceux du 2ème semestre dans une Université du Réseau Labor studies. Cette possibilité est proposée aux étudiants qui ont fait la preuve d'une connaissance suffisante d'une langue étrangère (inscription obligatoire aux deux diplômes Master et DU – voir plus haut) en anglais, espagnol, italien, allemand ou portugais.  

L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 326 heures.

SEMESTRE 3 – 306h

COMPETENCES TRANSVERSALES :

UE 1 : Usages avancés et spécialisés des outils numériques
Valorisation et traitement de l’information – 20h 

UE 2 : Appui à la transformation en contexte professionnel
Gestion de projet - 5h
Atelier d’insertion professionnelle  et organisation de la conférence annuelle (note collective)– 27h CM

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :

UE 3 : Maîtriser le droit de la relation individuelle de travail dans les organisations et sur le marché du travail - niveau expert
Droit du travail approfondi – 30h CM

COMPETENCES DE SPECIALITE :

UE4 : Droit social international, européen et comparé - niveau expert
Droit social comparé  - 60h
Politiques sociales de l'UE - 24h
Mobilité internationale des travailleurs - 15h
Recrutement des travailleurs étrangers - 6h

UE5 : RH, adaptation et développement des compétences - niveau expert
Gestion des RH et management interculturel - 30h
Gestion de la paie - 12h
Construction d'un plan de formation - 9h

UE6 : Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale - niveau expert
Analyse des organisations  - 30h
Economie du travail - 20h
Droit du travail, IA et transformation numérique - 9h
Actualité de la protection sociale - 9h

Bonification : voir arrêté d'examen.


SEMESTRE 4 - 20h

COMPETENCES TRANSVERSALES :

UE 7 : Appui à la transformation en contexte professionnel  :
* Voie professionnelle : Stage (3 mois minimum) et  rapport de stage
OU
* Voie recherche : mémoire de recherche.

UE8 : développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
Rédaction et soutenance du rapport de stage ou du mémoire de recherche

Bonification : voir arrêté d'examen.



En principe, les enseignements ne sont organisés que le lundi, mardi et mercredi afin de permettre aux étudiants d’accomplir un stage long ou de suivre le master, soit en alternance (contrat de professionnalisation), soit en formation continue.

Entreprises partenaires du Master :
  • Laboratoire Pierre Fabre
  • Fédération BTP (31)
  • Airbus
  • Centre Claudius Rigaud-Cancéropôle
  • ANDRH
  • Institut régional du travail
  • Altedia
  • Cegos
  • Barreau de Toulouse
  • Alcatel Alenia Space
  • URSSAF (31)
  • CCI Toulouse
  • OPCO
  • Conseil Régional Occitanie
  • Carif Oref Occitanie
  • Confédération européenne des syndicats
  • RH partners
  • Groupe La Poste
  • Cabinet Vaughan
  • Esprit RH
  • Syndex

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master 2. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Dans le cas de la formation ouverte à distance, les cours sont accessibles en ligne via des plateformes dédiées, l’apprenant peut accéder à un tutorat en ligne (forum, messagerie...), à des regroupements en ligne (auto-évaluation, exercices, cas pratiques..), à des tests d’auto-évaluation. Certains cours ou corrections d’exercices sont également proposés en web-conférences.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Desbarats Isabelle ; El Akremi Assaad ; Jazottes Gérard ; Mignonac Karim.
Maîtres de conférences : Amauger-Lattes Marie-Cécile ; Azéma Ludovic ; Bestion Francis ; Lattes Jean-Michel ; Reynes Brigitte ; Tazi Saïd.
• Intervenants professionnels : Andrieu Christian ; Cluzeaud-Delvit Catherine ; Corbobesse Olivier ; Dehaese Christophe ; Dusart Cottin Cécile ; Felhine Samya ; Gouez Christine ; Lattes Bernard ; Maillart Inès ; Monginoux Xavier ; Rousset Christian ; Trictin Chloé ; Warneck Fabrice ; Ysas Molinero Helena.

Et après ?

Débouchés professionnels
La formation apporte aux diplômés de la voie professionnelle les compétences requises pour évoluer, au sein du service juridique d'une entreprise, d'une administration ou d'un cabinet d'avocat, vers des postes à responsabilité en bénéficiant d'une ouverture au droit social et à la gestion des ressources humaines.
Elle apporte aux diplômés de la voie recherche les compétences requises pour entreprendre une thèse en droit social, en économie du travail ou en Gestion des Ressources Humaines.

Débouchés: Métiers de l'emploi combinant un ancrage pluridisciplinaire et/ou une dimension européenne et internationale :
- Organisations professionnelles, nationales et européennes (permanents des organisations syndicales ou patronales,  organismes paritaires)
- Organismes de formation, d’insertion et d’intermédiation (service public de l'emploi, OPCO, réseaux d'insertion des travailleurs handicapés, entreprises de travail temporaire, cabinet conseil...)
- Secteur privé : avocats spécialisés en droit social; fonctions RH, conseils d'entreprise, juriste social, cadre juridique d’entreprise, nationales ou internationales, Presse spécialisée …
- Secteur public ou parapublic: fonctions publiques (inspection du travail, …) ; organismes de protection sociale (cadres des organismes sociaux …), consulats, ambassades, institutions internationales.

En outre, la dimension européenne du master facilite la mobilité géographique et ouvre des possibilités de carrières internationales ou liées directement à l’international dans des entreprises françaises à l’étranger ou dans des entreprises étrangères et dans les métiers de l’emploi représentés dans les consulats et ambassades ainsi que dans les institutions internationales.

Exemples de métiers exercés par des diplômés : juriste en droit social dans une entreprise,  une organisation professionnelle, assistant juridique, conseiller emploi, formation, apprentissage, consultant RH, gestionnaire RH, responsable service social,  responsable RH, chargé des rémunérations et de la mobilité   internationale (Compensation and benefits), chargé de recrutement (en cabinet ou en entreprise), Chargé de mission en protection sociale,  avocat en droit social, contrôleur et inspecteur du travail, responsable du personnel dans une collectivité territoriale, journaliste spécialisé en droit social et/ou GRH

En Savoir + : Consultez les enquêtes sur l’Insertion Professionnelle des diplômés réalisées par l’OFIP : ICI
L’OFIP (l’Observatoire des Formations et de l’Insertion Professionnelle) étudie le devenir universitaire et professionnel des anciens étudiants : poursuites et reprises d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, situation à 30 mois (emploi, études, chômage,...), caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique,...).

Informations complémentaires

Plusieurs dispositifs innovants sur le plan pédagogique ont été mis en place pour favoriser la réussite, l’orientation et l’insertion professionnelle des étudiants du M2 DSTE : recours au numérique ; mise en place de modules explicites d’insertion ; mise en place de projets collectifs devant être réalisés par les étudiants au cours de l’année et donnant lieu à une note collective (actualisation de l’annuaire des « anciens » du M2 DSTE ; animation des réseaux sociaux ; organisation de la conférence annuelle).
La mobilité internationale de formation repose sur une préparation intensive en langue organisée par la mission échanges de l’université et à une formation sur les contextes. Cette démarche est ensuite relayée par une préparation intensive à la langue et à la sensibilisation à la culture du pays effectuées par l’université d’accueil.

Des ateliers de préparation à l’insertion professionnelle sont organisés et animés par le SUIO-IP :
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC.

Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…

Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.

Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez également des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.

Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP) (Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28


Contact scolarité

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Bureau :  AR 135  (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd04@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 32



Pour toutes questions sur les mobilités :
Ecole Européenne de Droit
Bureau AR 334
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 48

Formation Ouverte et à Distance (FOAD)
Ancienne Faculté - Bureau AF 264
Courriel : droitsocial.foad@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 94

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36


Cadre réglementaire

Capacités d'accueil
Modalités d'admission
Parcoursup : Rapports Publics

Stages :

Le stage est fortement recommandé en première année de master. Il est obligatoire en deuxième année si vous choisissez la voie professionnelle, facultatif si vous choisissez la voie recherche. Il vous permet de vous confronter avec la réalité du monde professionnel. Il peut être effectué pendant les congés uni­versi­tai­res, et doit obligatoirement faire l'objet d'une convention de stage entre vous, l'établissement d'accueil et l'université (disponible sur l'ENT rubrique "Etudier"). Contacter le Bureau des stages.

Zoom +

Accessible également en :

Téléchargements

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Associations

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