Formation

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Masters, Doubles diplômes internationaux

Master (M2) mention Droit des Affaires parcours Droit de la Propriété Intellectuelle programme franco-espagnol

Capacités :
La capacité d'accueil pour la mention droit des affaires est fixée à 245 places. (FI, Présentiel et FOAD).

Durée de la formation
1 an
Niveau de recrutement
Bac + 4
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Accessible en
Formation initiale

Responsable(s) pédagogique(s)

Spécificités

Double diplôme :
Certains candidats, en nombre limité, peuvent suivre de janvier à juin un double cursus avec l’Université Carlos 3 de Madrid (Espagne). En plus des exigences classiques, la maîtrise du castillan est un préalable nécessaire. A l’issue de ce cursus, s’ils ont satisfait au contrôle des connaissances, ils se verront délivrer le Master mention Droit des affaires Parcours Propriété Intellectuelle par l’Université Toulouse Capitole ainsi que le Master en Propriété intellectuelle par l’Université Carlos 3 de Madrid. Ce parcours peut être valorisé par un stage in situ sur les mois de juillet et août qui suivent la fin de la formation.

Objectifs

Ce Master 2 dispense une formation de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, et ce dans ses deux pans : propriété littéraire et artistique et propriété industrielle. Cet enseignement est complété par une formation renforcée en techniques contractuelles, une initiation à l’économie de la connaissance, ainsi qu’un renforcement du niveau linguistique en anglais spécialisé de la propriété intellectuelle.

La formation met l’accent sur les réseaux et les services de communications électroniques (étude du droit du numérique et de son influence sur la propriété intellectuelle), sur le droit international, ainsi que sur l’initiation aux domaines scientifiques nouveaux (médicaments, biotechnologies, nanotechnologies, intelligence artificielle, sécurité des données…).

Aux semestres 3 et 4, cette formation accueille, grâce à sa co-habilitation avec l’Université Toulouse 3 – Paul Sabatier, des étudiants scientifiques issus du M1 biochimie-biotechnologie. Après une formation juridique au cours de deux séminaires (initiation et perfectionnement juridiques), ces étudiants acquièrent une solide compétence en droit de la propriété intellectuelle, notamment dans leurs thématiques de prédilection (brevets d’invention, logiciels), afin de compléter leurs compétences techniques.

De plus, les étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet.

Compétences visées

    Ce Master s’inscrit dans un parcours de droit des Affaires. A ce titre, il repose sur un agrégat de connaissances principalement acquises en droit commercial, droit de la concurrence et de la consommation ainsi qu’en droit des sociétés. Il s’appuie en outre sur les concepts classiques du droit des obligations et du droit de la responsabilité civile, qui seront notamment sollicités au cours des séminaires de techniques contractuelles. Au-delà, certaines incursions en droit pénal, droit du travail, droit fiscal, ainsi qu’en comptabilité seront observées au service de la compréhension des fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle.

    Si certains des candidats ont déjà bénéficié d’enseignements en droit de la propriété intellectuelle, tel n’est pas forcément le cas de tous. Aussi, ce Master propose de parfaire la formation de tout juriste intéressé par l’importance croissante de la propriété intellectuelle et de l’immatériel dans nos sociétés et nos économies en fixant les règles nationales, européennes et internationales, propres aux divers domaines de la propriété intellectuelle. Car, selon une vocation généraliste, les deux pans de cette discipline seront explorés : propriété littéraire et artistique, d’une part, et propriété industrielle, d’autre part. Malgré leur opposition classique, les étudiants ont en effet beaucoup à apprendre de leur confrontation, tant l’un et l’autre s’enrichissent mutuellement. Cette formation se propose de développer les compétences des étudiants dans chacun de ces champs. Au cours de cet apprentissage, ils seront appelés à en maîtriser les concepts fondamentaux, à en appliquer les règles, sans oublier d’aiguiser leur regard critique puisque, leur confrontation à des cas concrets leur permettra d’en discuter les mérites et limites (que ce soit à l’occasion de leur participation à une « Clinique du droit de la PI », en collaborant avec le Barreau des Arts, en assurant une veille avec une association spécialisée : l’IPAT, en participant aux colloques et journées d’études de l’équipe de recherche EPITOUL, voire encore au gré de différents concours : SACEM, CN2PI…).

    Forts de ces expériences pratiques et théoriques, en ce qu’elles font appel à leurs qualité de recherche, à la rigueur de leur raisonnement juridique et de leur démonstration, à leurs talents d’écriture, et à même d’éveiller leur curiosité intellectuelle, les étudiants seront aguerris à l’identification des divers enjeux portés par la création, l’innovation en ayant une parfaite connaissance et maîtrise des moyens de protections des œuvres, qu’elles soient littéraires et artistiques, relatives aux logiciels, aux brevets, aux inventions, aux obtentions végétales, aux marques, aux appellations d’origine, …. Et ce, à l’échelon interne, européen et international. Ceci leur permettra de répondre aux nouveaux défis posés par la valorisation et la protection de l’innovation auprès d’entreprises intervenant dans des secteurs traditionnels comme dans des secteurs économiques émergents. Car, désormais, la problématique de la propriété intellectuelle est une préoccupation communément partagée.

                                                 

    Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master sur le site des certifications professionnelles : https://certificationprofessionnelle.fr/

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.
En formation continue

Les étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet.

Partenariats établissements

Pan European Seal:
Pour avoir plus d'information sur l'Academy learning portal de l'EUIPO (l'office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle), vous pouvez consulter ce lien.

Pour la formation en ligne de l'EPO, vous pouvez consulter ce lien.

Pour le Kit d'enseignement en Propriété intellectuelle co-développé par les Offices vous pouvez consulter ce lien.

Conditions d'accès

L’accès au M2 Droit de la Propriété Intellectuelle est sélectif : Les candidatures sont examinées sur dossier par un jury de sélection.

 Ont vocation à être admis en M2 Droit de la Propriété Intellectuelle, les étudiants titulaires d’un M1 Droit des Affaires, ou d’un autre M1 de Droit ou d’un diplôme jugé équivalent ou au titre de la mobilité internationale. Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié d’une validation partielle des acquis de l’expérience, ou d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, ou d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.

Dans tous les cas, l’admission en Master 2 est effectuée au vu de l’ensemble du dossier universitaire et/ou professionnel du candidat ainsi que d’une lettre de motivation. L’admission peut être subordonnée à l’acquisition de certains prérequis :
Notamment, dans le cadre de la convention de double diplôme avec l’Université Carlos 3 de Madrid, les étudiants français devront justifier de leurs connaissances en espagnol et les étudiants espagnols de leurs connaissances en français.

admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

Candidature au double diplôme la fiche complémentaire de candidature au double-diplôme avec l'université Carlos III de Madrid sera en ligne en avril-mai.

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
  • le justificatif de l’état civil ;
  • le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation souhaitée  pourront être également demandé :
  • une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
  • un CV ;
  • une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue)  ;
En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 27 avril au 26 mai 2020.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Organisation générale des études

L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois.

SEMESTRES 3 ET 4 :

Les enseignements du semestre 3 (UE 1 et UE 2) se déroulent à UT1 de septembre à décembre.
Ceux du semestre 4 (UE 3 à UE 7) sont suivis à l’université Carlos 3 de Madrid en Espagne à partir de janvier et correspondent au Master en Propriété intellectuelle délivré en Espagne (Master Oficial en Propiedad intelectual).
Le stage ou mémoire validant l’UE8 est suivi dans son université d’origine par l’étudiant.

SEMESTRE 3 - 311 ou 341h CM + 18h TD

UE 1 : Enseignements fondamentaux – 169h CM + 18h TD

Bases fondamentales :
Formation à distance (FOAD) : université numérique juridique francophone (UNJF) - 35h CM
FOAD : UNJF (2) - 35h CM

Module transversal : aspects économiques et grands principes de la propriété intellectuelle - 24h CM
Module propriété industrielle – 51h CM :
Créations industrielles : brevets, logiciels, dessins et modèles – 27h CM
• Signes distinctifs - 24h CM

Module propriété littéraire et artistique – 24h CM
Tutorat - 18h TD

UE 2 : Enseignements complémentaires – 92h ou 122h CM – au choix option 1 ou option 2
Option 1 : Droit des contrats et spécialités  - 92h
Droit des contrats – 32hCM
- Techniques contractuelles - 20h
- Les contrats informatiques et électroniques- 12h
Séminaires de spécialisation – 60h
- Séminaire 1 : Droit du numérique 40h
Propriété intellectuelle et numérique
Nouvelles technologies et environnement numérique

Contrats relatifs aux réseaux
- Séminaire 2 : Droit des médicaments et Biotechnologies - 20h CM
Présentation des enjeux juridiques - 10h
Valorisation de l'innovation - 10h


Option 2 : Veille technologique  – 122h CM
Mise à niveau en droit – 30h
Méthodes et techniques de recherche d'information – 22h
Méthodes d'analyse de l'information – 35h
Utilisation d'outils de veille stratégique appliquée aux biotechnologies, biomécanique et chimie – 35h

UE 3 : Dimension internationale - 50h CM
Droit comparé et international – 20h :
- Approfondissements – 12h
- Actualité internationale du droit d’auteur – 8h
Anglais spécialisé – 30h

Bonification : cf arrêté d'examen.
 

SEMESTRE 4 – 203h CM – 33 crédits
UE 3 : Sistemas de protección I – 42h CM – 6 crédits
UE 4 : Sistemas de protección II – 42h CM – 6 crédits
UE 5 : Mercado editorial y musical – 42h CM – 6 crédits
UE 6 : Mercado audiovisual, de las artes escénicas y plásticas – 42h CM – 6 crédits
UE 7 : Informes, litigios y procesos – 21h CM – 3 crédits

UE 8 : Au choix  – 6 crédits :
    * Voie professionnelle : stage (2 mois minimum), rédaction et soutenance du rapport de stage.
    * Voie recherche : rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche.
Méthodologie (voie professionnelle et voie recherche)
Projet tutoré - 9h CM
Préparation aux concours (facultatif) - 5h CM

Bonification : cf arrêté d'examen


Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master 2. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Castets-Renard Céline ; Decaudin Jean-Marc ; Galan Pierre ; Jazottes Gérard.
Maîtres de conférences : Grynfogel Catherine ; Le Gallou Cécile ; Louvet Marie-Violaine ; Mendoza-Caminade Alexandra ; Poujade Helene ; Tricoire Emmanuel.
• Intervenants professionnels : Astic Valérie ; Bardou Jacques ; Bessiere Philippe ; Blum Heike ; Charruyer France ; Couderc Bettina ; Dat Babin Cécile ; Demonda Ghislain ; Desplats Romain ; Fraysse Michel ; Gray Elie ; Hervy Maurel Amélie ; Junca Éric ; Lacombrade Marie Helene ; Maupilier Didier ; Mognetti Antoinette ; Montagut Jacques ; Pantz Alexandrine ; Rial Sebbag Emmanuelle ; Ricbourg Elise ; Vitrac Elodie; Voizard Karl Henri ; Von Lewinski Silke ; Wallaert Philippe.

Et après ?

Débouchés professionnels

Les diplômés du parcours Propriété Intellectuelle travaillent dans des organismes de recherche, dans des cabinets d’avocats et des cabinets de conseils en propriété industrielle, dans des entreprises innovantes, ainsi que dans des secteurs très variés, tels que l’industrie du luxe (Chanel, L’Oreal, Vente Privée…), de l’édition, des jeux videos, des logiciels, le secteur de l’industrie pharmaceutique (Pierre Fabre, Biogaran, Sanofi…), de la cosmétique (L’Occitane, Graine de Pastel, Yves Rocher…) celui des entreprises de recherche en biotechnologies (TOTAL, Michelin, Vinci Energie,s, Alstom, AREVA, IBM, Microsoft,…, ou encore dans les services de valorisation des organismes de recherche publique et d’universités (CHU, CNRS, CNES, INA…), ainsi que les entreprises implantées dans le bassin toulousain (AIRBUS, Latecoere, SAFRAN, Thales,…)

Les étudiants se tournent vers les professions de juriste d’entreprise, d’avocat, de collaborateur dans les services de valorisation de la recherche, de conseil en propriété industrielle, d’examinateur à l’INPI et à l’OMPI.

Parmi les diplômés, les emplois exercés en France et à l’étranger ressortent de différents secteurs : qu’il s’agisse de l’industrie du cinéma, de l’édition, d’entreprises de création de logiciels, de l’aéronautique, du luxe, des médicaments, de la cosmétologie, de cabinets d’avocats (gestion de portefeuille de marques), d’assistants à l’INPI, de valorisation de la recherche, ou encore de laboratoires. Certains étudiants ont poursuivi leurs études et obtenu le diplôme du CEIPI. D’autres sont en thèse et ont vocation à travailler dans le milieu universitaire ou celui de la recherche.

La double compétence acquise par les étudiants de formation scientifique leur permet notamment de répondre aux besoins des secteurs de la veille technologique, de la valorisation de la recherche et des cabinets de conseil en propriété industrielle.



En Savoir + :
Consultez les enquêtes sur l’Insertion Professionnelle des diplômés réalisées par l’OFIP : ICI
L’OFIP (l’Observatoire des Formations et de l’Insertion Professionnelle) étudie le devenir universitaire et professionnel des anciens étudiants : poursuites et reprises d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, situation à 30 mois (emploi, études, chômage,...), caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique,...).  

Informations complémentaires

Des ateliers de préparation à l’insertion professionnelle sont organisés et animés par le SUIO-IP :
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC.

Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…

Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.

Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez également des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.

Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Bureau des stages

Bâtiment Arsenal, 3ème étage, AR379
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 35

Contact scolarité

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Bureau :  AR 13 (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd03@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 82


 

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
Bureau MQ 108
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel: m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36

Mise à jour le 16 octobre 2020


Stages :

Le stage (de 4 mois minimum) doit obligatoirement faire l'objet d'une convention de stage entre vous, l'établissement d'accueil et l'université (disponible sur l'ENT rubrique "Etudier"). Contacter le Bureau des stages.

Zoom +

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