PAS D'INSCRIPTION EN 2024/2025
PROGRAMME 2023 / 2024 :
1ère et 2ème années : Études à l’Institut de droit de JerseyLes étudiants suivent à l’Institut de droit de Jersey, un programme intégré composé de matières de droit anglais en anglais et de droit français enseignées en français.
3ème année : Études à l'Université Toulouse CapitoleLes étudiants sont inscrits en troisième année de licence et obtiennent ainsi 60 crédits européens et doivent valider 3 matières de droit anglais pendant cette même année.
1ère ANNEE - Institut de Droit de Jersey- Legal Systems and Methods
- Public Law
- Contract Law
- Criminal Law
- Droit français et méthodologie :
- droit constitutionnel
- introduction au droit public
- introduction au droit privé
- droit de la famille
2ème ANNEE - Institut de Droit de Jersey- Property Law
- Tort Law
- EU Law
- Droit français et méthodologie
- droit pénal
- procédure pénale
- droit administratif I et II
- droit civil I & II
3ème ANNEE - UT CapitoleDROIT ANGLAISLes étudiants devront suivre les cours de droit anglais dispensés par l’Institute of Law de Jersey à distance et en présentiel et valider les examens, pour les matières suivantes :
- Equity and Trusts
- Jurisprudence and legal theory
-Company Law ou Dissertation
DROIT FRANÇAISLa troisième année de licence est aménagée pour permettre aux étudiants de suivre les matières de droit anglais. Deux parcours sont accessibles :
Parcours droit des affaires
Semestre 5- Droit spécial des sociétés - 33h CM + 13h30 TD
- Droit civil des biens - 33h CM + 13h30
- Droit du travail 1 (Relations individuelles) - 33h CM
- Droit européen matériel - 33h CM
- Langue : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix - 12h TD
Semestre 6- Droit de la concurrence et de la consommation – 33h CM + 13h30 TD
- Droit civil 2 + 13h30 TD
- Droit civil 1 – 33h CM
- Droit du travail 2 - 33h CM
- Langue : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix - 12h TD
Parcours droit international et européenSemestre 5- Droit européen matériel – 33h CM + 13h30 TD
- Droit des libertés fondamentales 1 – 33h CM + 13h30 TD
- Droit spécial des sociétés – 33h CM
- Droit administratif des biens – 33h CM
- Langue : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix - 12h TD
Semestre 6- Droit international 1 – 33h CM + 13h30 TD
- Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM + 13h30 TD
- Droit international 2 – 33h CM
- Droit public des affaires – 33h CM
- Langue : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix - 12h TD
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications.