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"Le sport en droit des affaires", colloque organisé par l'association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires

11 octobre 2018
De 8h30 à 18h

Manufacture des Tabacs
Amphithéâtre Isaac (MI V)
21 allée de Brienne, 31000 Toulouse

Ce colloque permet de rassembler de jeunes chercheurs d’horizons divers autour d’un thème universel, le sport, et de son appréhension juridique à travers le prisme de l’entreprise. Il s’agira essentiellement de répondre à la question suivante : L’entreprise sportive est-elle soumise à un régime original comparé aux autres entreprises ?

L’association des doctorants et des docteurs du Centre de droit des affaires a été créée le 29 mai 2017.
Elle est le fruit de la volonté d’une quinzaine de doctorants de développer des relations amicales et scientifiques au sein du Centre de Droit des Affaires, et d’organiser des manifestations scientifiques dans lesquelles ils assureraient la diffusion du savoir juridique.
Le colloque  "Le sport et le droit des affaires" est la deuxième manifestation scientifique organisée par l’ADDCDA. Elle rassemble des doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole bien évidemment, mais aussi des doctorants d’autres universités situées en France et de l’étranger.

Programme du colloque :

13H : OUVERTURE
Francine MACORIG-VENIER et Arnaud DE BISSY, Professeurs des universités UT1, Directrice et Directeur adjoint du Centre de Droit des Affaires

13H10 : PRÉSENTATION DU COLLOQUE
Tamara DUPUY, Présidente de l’ADDCDA


1) L’appréhension du sportif par le droit social
Sous la précidence de Grégory SINGER, docteur en droit, coresponsable du Master Management du Sport, UT1 FOAD
  • 13H15 : Le contrat de travail du sportif professionnel : un promptuaire abstrus et abscons
Sylvie ROUDIL, Doctorante, UT1
  • 13H35 : Le refus d’un sportif de s’engager avec son club formateur et le Tribunal arbitral du sport : l’exemple du football
Yann HÉRAUD, Docteur en droit, Université Paris-Sorbonne
  • 13H55 : La société sportive et le sportif mineur
Sonia BELHADJ, Doctorante, Université Paris-Sorbonne
  • 14H15 : Questions et débat avec la salle

2) L’appréhension par le droit d’un sport sans sportif

  • 14H25 : Bien-être et protection du sportif dans l’entreprise : Le statut de l’animal-athlète à la lumière de l’évolution du régime juridique des animaux
Marine LERCIER, Doctorante, Université autonome de Barcelone
  • 14H45 : Questions et débat avec la salle
  • 15H : Pause

3) L’appréhension des revenus sportifs par le droit fiscal
sous la précidence d’Arnaud DE BISSY, professeur des universités, directeur adjoint du CDA, UT1
  • 15H20 : L’imposition de la rémunération du sportif français, ou les prétentions contradictoires de l’administration fiscale et du sportif
Marina LO WING, Doctorante, UT1
  • 15H40 : Fiscalité et sport
Jamaa FETHI, Doctorante, Université de Tunis
  • 16H : Questions et débat avec la salle

4) Le regard du pénaliste sur le sport
  • 16H10 : Le sport à l’épreuve du droit pénal des affaires : le sport business en quête de transparence
Arnaud MALIK, Doctorant, UT1
  • 16H40 : Questions et débat avec la salle
     
  • 17H : Fin des travaux


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Mise à jour le 2 octobre 2018


Colloques organisés par l'ADDCDA


1er décembre 2017
L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs.

11 octobre 2018
Le sport et le droit des affaires.

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Kamilia Bentaïeb

Pierre Chaumeton

Tamara Dupuy

Thomas Fournier

Julien Loze

Romain Rangeard